Mentions légales
L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des informations ci-dessous avant la visite du site. En choisissant d’accéder au site, l’utilisateur accepte expressément et irrévocablement, les termes ci-après.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.ailleurssouslesetoile.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Le site est administré par :
SAS RCS :
au capital de € ; N° de TVA
616 Route de l'Ermitage, la petite campagne
27 210 MANNEVILLE LA RAOULT
Tel :
Contact : @gmail.com
Informations hébergeur : plateforme wix
Informations concepteur : SAS – RCS :
La direction artistique, la création graphique, la réalisation, l’actualisation et l’optimisation du site internet sont assurés par SAS – RCS
Droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la Loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Les utilisateurs du Site disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant conformément à ce qu’énoncent les articles 39 et 40 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004. Pour l’exercer, vous pouvez vous adresser directement à @gmail.com
Vos données à caractère personnel sont collectées et traitées uniquement sur la base des fondements juridiques prévus par la Réglementation, nous ne conservons vos données que pendant la durée nécessaire à l’exécution d’un contrat ou pour nous permettre de répondre à nos obligations légales.
Propriété intellectuelle et droits d’auteur
"Ailleurs sous les Etoiles" est une marque déposée à l'INPI le 25 avril 2013 sous le N°13 4 001 669. L'ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, images, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété exclusive de la SAS. La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation préalable écrite.
Crédits photos: SAS
Contenu du Site – Responsabilité de SAS
SAS s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, et se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu ou la présentation de ce site. Il ne peut cependant en garantir l’exhaustivité ou l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus).SAS décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages de même qu’en cas d’interruption ou d’indisponibilité du service. A ce titre la responsabilité de la SAS ne saurait en aucun cas être retenue lors de dommages indirects quels qu’ils soient. SAS ne peut être tenu responsable de toute décision prise sur la base d’une information contenue sur ce site, ni de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers et se dégage en particulier de toute responsabilité découlant de la transmission d’informations confidentielles sur le réseau Internet. La SAS décline toute responsabilité quant au contenu des sites éventuellement proposés en liens.